Les preuves de parenté : les différentes options pour les établir

##MT## Comment prouver un lien de parenté avec différentes options ? ##/MT##

##MD## Plusieurs moyens juridiques et scientifiques sont disponibles, et peuvent être établis pour savoir comment prouver un lien de parenté. ##/MD##

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Différentes circonstances peuvent avoir lieu au moment de la naissance d’un enfant. Il peut avoir des difficultés ou des différends avec les familles des deux parents (côté paternel ou maternel). Lorsque l’enfant grandit ou lorsque l’un des parents réclame une preuve de parenté ou de filiation, il est nécessaire de savoir comment prouver un lien de parenté. Heureusement, la technologie évolue pour choisir diverses options permettant d’établir ces preuves de parenté. Découvrez ici quelles sont ces moyens pouvant aider à prouver un lien de parenté.

Qu’est-ce qu’une parenté ?

Comment prouver un lien de parenté ? Pour répondre à cette question, il est important de partir de la définition de la parenté. Il s’agit d’une relation entre deux personnes appartenant à la même famille pouvant être ascendant ou descendant. C’est une relation sociale privilégiée née d’une filiation commune, d’une alliance ou d’une adoption. Consanguine ou non, la parenté est fondée sur l’existence réelle ou supposée de l’une de ces relations. Quand il s’agit d’une parenté d’alliance, elle est basée sur l’affinité et la parenté d’adoption, sur l’affiliation. Pour savoir comment prouver un lien de parenté, suivez ce lien pour mieux comprendre et entreprendre les procédures.

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Le degré de parenté

Les liens de parenté directe

Dans une relation familiale, le nombre de générations entre deux personnes définit la proximité de parenté. Chaque génération indique un degré, et la suite des degrés compose la ligne qui peut être : 

• une ligne directe : suite de degrés entre les individus descendant les uns des autres ;
• une ligne collatérale : suite de degrés de personnes ne descendant pas les unes des autres, mais d’un auteur commun.

En droit civil, voici le degré de parenté reconnu comme légal dans tout acte juridique. Il est notamment utile pour aider à savoir comment prouver un lien de parenté : 

• 1er degré : parents et enfants ;
• 2e degré : frères et sœurs, petits-enfants, grands-parents ;
• 3e degré : neveux et nièces, oncles et tantes, arrière-grands-parents ;
• 4e degré : petits-neveux et petites-nièces, cousins germains, grand-oncle, grandes tantes ;
• 5e degré : petits-cousins, arrière-cousins, etc.

Le degré de parenté par alliance

Le droit français concernant le lien de parenté par alliance est relativement flou et varie en fonction du cas à traiter : adoption, devoir de secours, succession, entraide, etc. Toutefois, voici le degré de parenté née par alliance : 

• 1er degré : parents, beaux-parents, enfants (fils et filles) et beaux-enfants (beau-fils, belle-fille) ;
• 2e degré : petits-enfants, frères et sœurs, grands-parents (aïeuls), beau-frère et belle-sœur ;
• 3e degré : neveux et nièces, oncles et tantes, arrière-grands-parents (bisaïeuls), arrière-petits-enfants (et par alliance) ;
• 4e degré : petits-neveux et petites-nièces, cousins germains (petit-cousins), grand-oncle et grandes tantes, etc.

Comment prouver un lien de parenté dans un cadre juridique ?

Tout cela montre qu’il peut être difficile de savoir comment prouver un lien de parenté. Dans le cadre juridique, pour prouver le lien de parenté avec un enfant, il faut faire une démarche pour avoir l’un des documents mentionnés ci-après. 

L’acte de naissance de l’enfant

Les circonstances de la naissance d’un enfant n’empêchent pas un parent de prouver sa filiation s’il lui présente un acte de naissance.C’est un document officiel servant à prouver la naissance d’un enfant, et à établir sa filiation, délivré par le Directeur de l’état civil. Demander un acte de naissance est gratuit, mais la procédure varie d’une région à une autre selon le lieu de naissance de l’enfant. En général, il faut présenter à l’état civil :

• un constat de naissance (venant de l’accoucheur) ;
• une déclaration de naissance faite par les parents (dans les 30 jours de la naissance).

Après avoir rempli le formulaire, le directeur de l’état civil peut délivrer 3 documents différents suivant le besoin : 

• une copie intégrale : reproduction de l’ensemble d’un acte de naissance ;
• un extrait avec filiation ;
• un extrait sans filiation.

La possession constante d’état

Si la naissance d’un enfant n’a pas été correctement déclarée ou si le père reconnaît tardivement sa filiation, le directeur de l’état civil ne peut pas délivrer un acte de naissance. Pour prouver un lien de parenté avec cet enfant, le parent concerné doit démontrer la possession constante d’état par des faits : 

• avoir élevé l’enfant depuis sa naissance (éducation, entretien, traitement, …) ;
• avoir reconnu volontairement l’enfant comme le sien ;
• l’enfant est reconnu par son père d’après l’avis du milieu social et familial ;
• l’enfant porte de manière effective le nom de son père.

L’acte de reconnaissance

Si un enfant est né de parents non mariés, la filiation n’est pas automatique du côté paternel. Le père est obligé de faire un acte de reconnaissance avant la naissance ou plus tard. C’est un aveu de maternité ou de paternité fait sous forme de déclaration écrite devant un notaire. Procéder à la reconnaissance est le seul moyen qui permet à un parent de prouver un lien de parenté avec un enfant. Pour le parent qui a donné naissance, il doit s’assurer que son nom figure sur l’acte de naissance de l’enfant. 

Le test de parenté pour savoir comment prouver un lien de parenté

Qu’est-ce que le test de parenté ?

Le test de parenté est une analyse génétique permettant de prouver un lien de parenté entre différents membres d’une famille. Il aide les personnes en quête de leur histoire familiale et de leur identité à trouver les réponses appropriées. Plusieurs laboratoires accrédités sont disposés à faire une analyse fiable, sûre et précise avec des résultats livrés en moins de 5 jours. Ils travaillent avec confidentialité et discrétion pour permettre à leurs clients de recevoir des résultats sans craindre d’être découverts.

Les différents tests de parenté et leur nécessité

Pour savoir comment prouver un lien de parenté, les spécialistes ont mis en œuvre différents tests de parenté :

• le test avec grands-parents : si le père supposé est décédé ou n’est pas disponible, ses parents biologiques peuvent se soumettre au test ADN pour déterminer s’ils sont les grands-parents biologiques d’un enfant ou non ;
• le test de fratrie ou semi-fratrie : pour déterminer la probabilité statistique que deux individus soient frères ou sœurs, demi-frères ou demi-sœurs (s’ils ne partagent que la moitié de leur ADN) ;
• le test avec oncle ou tante : testé l’ADN d’un enfant avec celui de son oncle ou sa tante paternelle si le père supposé n’est pas disposé pour un test de paternité ;
• le test prénatal de paternité : pour établir un lien de filiation biologique entre un père présumé et un enfant encore in utéro ;
• le test de maternité : pour réfuter ou prouver un lien biologique entre une mère et son enfant en cas d’enlèvement, de fécondation in vitro, d’identification d’un enfant adopté, d’enfant orphelin à la recherche de ses parents biologiques, de suspicion d’enfants échangés à la naissance, etc.

Comment effectuer un test de parenté ?

Un test de parenté peut être réalisé chez vous avec le kit de prélèvement qui peut être envoyé directement à votre domicile. Ce kit sert à collecter la salive des deux personnes pour comparer leurs profils ADN communs favorisant le test de parenté. L’analyse ADN effectuée par un laboratoire spécialisé donne une précision supérieure à 99,99 %. Pour faire le test de parenté chez vous en envoyant vos prélèvements au laboratoire, voici les étapes à suivre : 

• prélevez des échantillons de salive à l’aide des écouvillons buccaux contenus dans le kit ;
• renvoyez les prélèvements au laboratoire agréé de votre choix ;
• vos résultats génétiques sont prêts en 48 heures après envoi (jours ouvrables) ;
• recevez vos résultats certifiés par courrier ou par e-mail (fourni dans le formulaire).

Le contenu d’un kit de prélèvement

Si vous commandez un kit de prélèvement (test pour 2 personnes) pour réaliser un test de parenté, vous devez vérifier les éléments ci-après : 

• une pochette pour le premier participant avec 2 écouvillons buccaux ;
• une pochette pour le deuxième participant (aussi 2 écouvillons buccaux) ;
• une notice d’utilisation et un formulaire ;
• l’enveloppe retour.